Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.I.E.L. D'AZUR IMMOBILIER
C.I.E.L. D'AZUR (Conseil, IMMOBILIER, d'ETUDES DU LOGEMENT) - (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE)

Numéro de dépôt :
1635103
Date de dépôt :
26/03/1990
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
26/03/2000
C.I.E.L. D\'AZUR IMMOBILIER de C.I.E.L. D\'AZUR (Conseil

Présentation de la marque C.I.E.L. D'AZUR IMMOBILIER

Déposée le 26 mars 1990 par C.I.E.L. D'AZUR (Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « C.I.E.L. D'AZUR IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.I.E.L. D'AZUR (Conseil, IMMOBILIER, d'ETUDES DU LOGEMENT) - (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE), domicilié(e) LE CLUOT DE LA MULE VALBERG, 06470 GUILLAUMES - France.

La marque C.I.E.L. D'AZUR IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635103.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.I.E.L. D'AZUR IMMOBILIER est expirée depuis le 26 mars 2000.


C.I.E.L. D'AZUR (Conseil, IMMOBILIER, d'ETUDES DU LOGEMENT) - (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE) - LE CLUOT DE LA MULE VALBERG, 06470 GUILLAUMES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

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