Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CIEL
Numéro de dépôt :
949677
Date de dépôt :
17/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CIEL
Déposée le 17 mars 1976 par C.I.E.L. - Consortium Industriel d'Electricité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CIEL est expirée depuis le 17 mars 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506