Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUN CITY
Numéro de dépôt :
1556341
Date de dépôt :
20/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/1999
Présentation de la marque SUN CITY
Déposée le 20 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I.E. IMPORT EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUN CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUN CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN CITY est expirée depuis le 20 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14