Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Artefil
C.I.E EUROPE SA

Numéro de dépôt :
3250038
Date de dépôt :
08/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/10/2013
Artefil de C.I.E EUROPE

Présentation de la marque Artefil

Déposée le 8 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) C.I.E EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Artefil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.I.E EUROPE domicilié(e) RUE DES FRERES LUMIERE,59465 LOMME - 59465 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 534 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.I.E. EUROPE SA Mr FIN Pierre-Jean domicilié(e) RUE DES FRERES LUMIERE,59465 LOMME - 59465 - France.

La marque Artefil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250038.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artefil est expirée depuis le 8 octobre 2013.

C.I.E EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : NEOTEX , LA BOUTIQUE DU RANGEMENT , touareg , LA BOUTIQUE DE LA MAISON , COINS & RECOINS organisateurs ; d'espace , HENRI DE FLANDRE


C.I.E EUROPE SA - RUE DES FRERES LUMIERE,59465 LOMME - 59465 - France - SIREN 326534955


C.I.E. EUROPE SA Mr FIN Pierre-Jean - RUE DES FRERES LUMIERE,59465 LOMME - 59465 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Accessoires de rangement pour cuisine à fixer, à suspendre ou à poser à savoir :barre de crédence, porte ustensiles de cuisine, porte épices, dévidoir en acier chromé.