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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.I.E DNDDE DROIT FRANCAIS
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PACIFIC BLUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PACIFIC BLUE
C.I.E DND SOCIETE ANONYME DE DROIT FRANCAIS

Numéro de dépôt :
96628660
Date de dépôt :
06/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2016

Présentation de la marque PACIFIC BLUE

Déposée le 6 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) C.I.E DNDDE DROIT FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACIFIC BLUE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.I.E DNDDE DROIT FRANCAIS domicilié(e) ZI PARIS NORD II, 58, rue de la belle étoile,95700 ROISSY EN FRANCE (dossier no 2317140) - 95700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 692 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2317140) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PACIFIC BLUE est expirée depuis le 6 juin 2016.


C.I.E DND SOCIETE ANONYME DE DROIT FRANCAIS - ZI PARIS NORD II, 58, rue de la belle étoile,95700 ROISSY EN FRANCE (dossier no 2317140) - 95700 - France - SIREN 334692290


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2317140) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2006 n°2317140 - Publication au BOPI 2006-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Inscription le 31 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°434847 - Publication au BOPI 2006-05-31

Inscription le 31 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434846 - Publication au BOPI 2006-05-31

Inscription le 8 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261607 - Publication au BOPI 1998-09-08

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Cuir et imitation du cuir, peau d'animaux; malles et valises, parapluies, parasol et cannes, fouets et sellerie.Vêtements (Habillements) Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) Chapellerie Dentelles et Broderies, Rubans et lacets, bouton, crochets et illets, épingles et Aiguilles; fleurs artificielles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.