Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALARME DE PISCINE “ SWIMMING POOL ALARM ”
C.I.D SARL

Numéro de dépôt :
3438910
Date de dépôt :
03/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ALARME DE PISCINE “ SWIMMING POOL ALARM ” de C.I.D

Présentation de la marque ALARME DE PISCINE “ SWIMMING POOL ALARM ”

Déposée le 3 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALARME DE PISCINE “ SWIMMING POOL ALARM ” »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I.D domicilié(e) BP 754,83030 TOULON CEDEX 9 - 83030 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 364 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.I.D domicilié(e) BP 754,83030 TOULON CEDEX 9 - 83030 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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C.I.D a également déposé les autres marques suivantes : ORIGINAL PASSEPORT , BIODECK , D'Cid , GARDENFLOOR


C.I.D SARL - BP 754,83030 TOULON CEDEX 9 - 83030 - France - SIREN 453364168


C.I.D - BP 754,83030 TOULON CEDEX 9 - 83030 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°465035 - Publication au BOPI 2007-12-04

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Détecteurs.