Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VOLTER
Numéro de dépôt :
1728179
Date de dépôt :
22/06/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
22/06/1999
Présentation de la marque VOLTER
Déposée le 22 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I.D. CERCLE INNOVATION DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « VOLTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VOLTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLTER est expirée depuis le 22 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36