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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I. CREATIONS
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H HANDICAP -O-
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H HANDICAP -O-
C.I. CREATIONS (SARL)

Numéro de dépôt :
1397383
Date de dépôt :
04/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/1997
H HANDICAP -O- de C.I. CREATIONS

Présentation de la marque H HANDICAP -O-

Déposée le 4 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I. CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H HANDICAP -O- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I. CREATIONS domicilié(e) Zone industrielle La Peronnière, 42320 GRAND-CROIX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque H HANDICAP -O- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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C.I. CREATIONS (SARL) - Zone industrielle La Peronnière, 42320 GRAND-CROIX. - France


Cabinet CHARRAS - France


Inscription - Transmission de propriété n°35835 - Publication au BOPI 1987-32

Vêtements en général, et notamment tenues vestimentaires pour la pratique du golf.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport, et notamment cannes de golf, crosses de golf, étuis pour crosses de golf.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].