Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRAMPON TSX FOOT
C.I.C.E. S.A.

Numéro de dépôt :
92432736
Date de dépôt :
04/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2002

Présentation de la marque CRAMPON TSX FOOT

Déposée le 4 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) C.I.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRAMPON TSX FOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.I.C.E domicilié(e) 63 rue Beaumarchais, 93100 MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque CRAMPON TSX FOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRAMPON TSX FOOT est expirée depuis le 4 septembre 2002.


C.I.C.E. S.A. - 63 rue Beaumarchais, 93100 MONTREUIL - France


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Crampons métalliques.Crampons pour chaussures de sport

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.