Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONCOLASE DU DOCTEUR CIAIS
C I A I S Gaston

Numéro de dépôt :
92437374
Date de dépôt :
05/10/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2002

Présentation de la marque ONCOLASE DU DOCTEUR CIAIS

Déposée le 5 octobre 1992 par C I A I S Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ONCOLASE DU DOCTEUR CIAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 30 novembre 2024.

Le déposant est C I A I S Gaston, domicilié(e) 28, rue Alphonse Karr, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur C I A I S Gaston - France.

La marque ONCOLASE DU DOCTEUR CIAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONCOLASE DU DOCTEUR CIAIS est expirée depuis le 5 octobre 2002.


C I A I S Gaston - 28, rue Alphonse Karr, 06000 NICE - France


Docteur C I A I S Gaston - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication au BOPI 1992-42

Inscription le 1 avril 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°156664 - Publication au BOPI 1993-04-01

Republication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

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