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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I.A. COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET AGRICOLE
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GRANUCHAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANUCHAUX
S.A.R.L. C.I.A. COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET AGRICOLE

Numéro de dépôt :
93484286
Date de dépôt :
15/09/1993
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2003

Présentation de la marque GRANUCHAUX

Déposée le 15 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I.A. COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRANUCHAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.I.A. COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET AGRICOLE domicilié(e) 52 Rue Gambetta, 59273 FRETIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 131 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEROUBAIX CHOTEAU Brigitte Gérante de la SARL C.I.A. - France.

La marque GRANUCHAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANUCHAUX est expirée depuis le 15 septembre 2003.

C.I.A. COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : MAGIPERLE , CALCIPERLE


S.A.R.L. C.I.A. COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET AGRICOLE - 52 Rue Gambetta, 59273 FRETIN - France - SIREN 329131031


DEROUBAIX CHOTEAU Brigitte Gérante de la SARL C.I.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture et à la sylviculture Produits agricoles, non compris dans d'autres classes; aliments pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.