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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.H.T. CUBANOS CAFE
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CUBANOS CAFE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUBANOS CAFE
SARL C.H.T. CUBANOS CAFE

Numéro de dépôt :
99817962
Date de dépôt :
08/10/1999
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
08/10/2009

Présentation de la marque CUBANOS CAFE

Déposée le 8 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.H.T. CUBANOS CAFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CUBANOS CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.H.T. CUBANOS CAFE domicilié(e) Place ST CLAIR, 34300 CAP D'AGDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 456 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL C.H.T. CUBANOS CAFE - France.

La marque CUBANOS CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUBANOS CAFE est expirée depuis le 8 octobre 2009.


SARL C.H.T. CUBANOS CAFE - Place ST CLAIR, 34300 CAP D'AGDE - France - SIREN 422456087


SARL C.H.T. CUBANOS CAFE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Inscription le 20 août 2002 - Concession de licence n°351700 - Publication au BOPI 2002-08-20

Inscription le 20 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351699 - Publication au BOPI 2002-08-20

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

- hôtels avec restaurant - hôtels de tourisme sans restaurant - hôtels de préfecture - auberge de jeunesse, refuges - exploitation de terrains de camping - autre hébergement touristique - hébergement collectif non touristique - restauration de type traditionnel - restauration de type rapide - cafés (service de bar) - tabacs (débit de) - débits de boisson - cantines et restaurants d'entreprises - restauration collective sous contrat - traiteurs, organisation de réceptions.