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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.H.O.C
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EASY-SCREW
Marque expirée - Marque en non vigueur

EASY-SCREW
C.H.O.C. SARL

Numéro de dépôt :
3617452
Date de dépôt :
12/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/12/2018
EASY-SCREW de C.H.O.C

Présentation de la marque EASY-SCREW

Déposée le 12 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.H.O.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « EASY-SCREW »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.H.O.C domicilié(e) ALBASUD 3 LEPINE,82000 MONTAUBAN - 82000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 567 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.H.O.C. domicilié(e) ALBASUD 3 LEPINE,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY-SCREW est expirée depuis le 12 décembre 2018.

C.H.O.C a également déposé les autres marques suivantes : EAU DIVINE , EASY-LIG


C.H.O.C. SARL - ALBASUD 3 LEPINE,82000 MONTAUBAN - 82000 - France - SIREN 309567428


C.H.O.C. - ALBASUD 3 LEPINE,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels.