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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C GASTRONOMIE
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C GASTRONOMIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

C GASTRONOMIE
C GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3638524
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/03/2029
C GASTRONOMIE de C GASTRONOMIE

Présentation de la marque C GASTRONOMIE

Déposée le 23 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « C GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-18 du 30 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C GASTRONOMIE domicilié(e) 38 route de Brignais - 69630 - CHAPONOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 435 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque C GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3638524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C GASTRONOMIE arrivera à expiration en date du 23 mars 2029.

C GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : C C- GASTRONOMIE


C GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée - 38 route de Brignais - 69630 - CHAPONOST - France - SIREN 500435052


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 3 mai 2016 - Concession de licence n°668972 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2019 n°2721823 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-24

Services de restauration (alimentation) ; services de restauration rapide ; services de traiteur.