Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR DE LA GUADELOUPE DE VOILE TRADITIONNELLE
C.G.V.T. 2000 (Comité Guadeloupéen de Voile Traditionnelle 2000) , association loi 1901.

Numéro de dépôt :
3194826
Date de dépôt :
12/11/2002
Lieu de dépôt :
POINTE A PITRE GUADELOUPE
Date d'expiration :
12/11/2012
TOUR DE LA GUADELOUPE DE VOILE TRADITIONNELLE de C.G.V.T. 2000 (Comité Guadeloupéen de Voile Traditionnelle 2000

Présentation de la marque TOUR DE LA GUADELOUPE DE VOILE TRADITIONNELLE

Déposée le 12 novembre 2002 par l'association loi 1901 C.G.V.T. 2000 (Comité Guadeloupéen de Voile Traditionnelle 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POINTE A PITRE GUADELOUPE), la marque française « TOUR DE LA GUADELOUPE DE VOILE TRADITIONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 C.G.V.T. 2000 (Comité Guadeloupéen de Voile Traditionnelle 2000 domicilié(e) Chantier Patrick FORBIN, 32 Carénage,97110 Pointe-à-Pitre,Guadeloupe - 97110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques LOUISY C.G.V.T. 2000. domicilié(e) Chantier Patrick FORBIN 32 Carénage,97110 Pointe-à-Pitre - 97110 - France.

La marque TOUR DE LA GUADELOUPE DE VOILE TRADITIONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR DE LA GUADELOUPE DE VOILE TRADITIONNELLE est expirée depuis le 12 novembre 2012.

C.G.V.T. 2000 (Comité Guadeloupéen de Voile Traditionnelle 2000 a également déposé les autres marques suivantes : CANOT TRADITIONNEL DE LA GUADELOUPE , TOUR DE LA GUADELOUPE CANOTS A VOILE TRADITIONNELS , CANOT SAINTOIS , TOUR DE LA GUADELOUPE DE CANOTS SAINTOIS , TOUR DE LA GUADELOUPE DE CANOTS TRADITIONNELS , TOUR DE LA GUADELOUPE DE CANOTS A VOILE , CANOT A VOILE TRADITIONNEL DE LA GUADELOUPE


C.G.V.T. 2000 (Comité Guadeloupéen de Voile Traditionnelle 2000) , association loi 1901. - Chantier Patrick FORBIN, 32 Carénage,97110 Pointe-à-Pitre,Guadeloupe - 97110 - France


M. Jacques LOUISY C.G.V.T. 2000. - Chantier Patrick FORBIN 32 Carénage,97110 Pointe-à-Pitre - 97110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Véhicules ; appareils de locomotion par eau, bateaux, canots, voiles, coques. Enregistrements sur bandes vidéos, montages de bandes vidéos, productions de films sur bandes vidéos, organisations et conduites de colloques, organisations de compétitions sportives, organisations et conduites de conférences, informations en matière d'éducation, enseignements épreuves pédagogiques, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs, informations pratiques, formations, instructions, publications de livres, services de loisirs, chronométrages des manifestations sportives, services de musées, organisations de concours, organisations et conduites d'ateliers de formation, orientations professionnelles, perfectionnements sportifs, photographies, reportages photographiques, planifications de réceptions, productions de films, orientations professionnelles, montages de programmes radiophoniques et de télévisions.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.