C.G.V.T. 2000 (Comité Guadeloupéen de Voile Traditionnelle 2000) , association loi 1901.
Numéro de dépôt :
3194831
Date de dépôt :
12/11/2002
Lieu de dépôt :
POINTE A PITRE GUADELOUPE
Date d'expiration :
12/11/2012
Présentation de la marque CANOT SAINTOIS
Déposée le 12 novembre 2002 par l'association loi 1901 C.G.V.T. 2000 (Comité Guadeloupéen de Voile Traditionnelle 2000
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POINTE A PITRE GUADELOUPE),
la marque française « CANOT SAINTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 C.G.V.T. 2000 (Comité Guadeloupéen de Voile Traditionnelle 2000 domicilié(e) Chantier Patrick FORBIN, 32 Carénage,97110 Pointe-à-Pitre,Guadeloupe - 97110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques LOUISY C.G.V.T. 2000. domicilié(e) Chantier Patrick FORBIN 32 Carénage,97110 Pointe-à-Pitre - 97110 - France.
La marque CANOT SAINTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.G.V.T. 2000 (Comité Guadeloupéen de Voile Traditionnelle 2000) , association loi 1901. - Chantier Patrick FORBIN, 32 Carénage,97110 Pointe-à-Pitre,Guadeloupe - 97110 - France
M. Jacques LOUISY C.G.V.T. 2000. - Chantier Patrick FORBIN 32 Carénage,97110 Pointe-à-Pitre - 97110 - France
Inscription le 8 juillet 2003 - Rejet partiel n°373771 - Publication au BOPI 2003-07-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Véhicules ; appareils de locomotion par eau, bateaux, canots, voiles, coques. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Publicité, gestion des affaires commerciales, administrations commerciales, travaux de bureau, aides à la direction des affaires, expertises, investigations pour recherches, pour renseignements d'affaires, affichages, démonstrations de produits, diffusions d'échantillons, mise à jour de documentations publicitaires, organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicités, gestions de fichiers informatiques, organisations de foires à buts commerciaux ou de publicités, publications de textes publicitaires, publicités en ligne sur réseaux informatique, publicités par correspondances, radiophoniques et télévisées, relations publics, promotions de ventes, locations d'espaces publicitaires. Construction de stands de foires, de stands et de magasins, constructions navales, informations en matières de constructions, supervisions de travaux de construction, travaux de réparations, ébénisterie, informations en matière de réparations. Diffusion et distribution de matériel publicitaire à savoir tract, prospectus, échantillons et imprimés. Agences de presses, communications par terminaux d'ordinateurs, messageries électroniques, programmes de télévisions, diffusions de programmes radiophoniques, raccordements par télécommunications à un réseau informatique mondial, transmissions de télécopies. Enregistrements (filmage) sur bandes vidéos, montages de bandes vidéos, productions de films sur bandes vidéos, organisations et conduites de colloques, organisations de compétitions sportives, organisations et conduites de conférences, informations en matière d'éducation, enseignements épreuves pédagogiques, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs, formations, instructions, publications de livres, services de loisirs, chronométrages des manifestations sportives, services de musées, organisations de concours, organisations et conduites d'ateliers de formation, orientations professionnelles, perfectionnements sportifs, reportages photographiques, planifications de réceptions, productions de films, orientations professionnelles, montages de programmes radiophoniques et de télévisions.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CANOT SAINTOIS"