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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.G.S
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MINI PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI PLUS
C.G.S. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1736464
Date de dépôt :
19/01/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/1997
MINI PLUS de C.G.S

Présentation de la marque MINI PLUS

Déposée le 19 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) C.G.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINI PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.G.S domicilié(e) 1, Rue du Dr Donat, 06800 CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PARMENTELAS - France.

La marque MINI PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI PLUS est expirée depuis le 19 janvier 1997.

C.G.S a également déposé les autres marques suivantes : CGS INFORMATIQUE , HYPER PLUS , TECHNETTANCE


C.G.S. (S.A.) - 1, Rue du Dr Donat, 06800 CAGNES SUR MER - France


M. PARMENTELAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16

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