Marque expirée - Marque en non vigueur

CG PROMOSTAR
C.G. PROMO STAR Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98724040
Date de dépôt :
20/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/03/2018

Présentation de la marque CG PROMOSTAR

Déposée le 20 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G. PROMO STAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CG PROMOSTAR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G. PROMO STAR domicilié(e) Rue Evariste Gallois, Parc de la Bouvre,44340 BOUGUENAIS (dossier no 2361111) - 44340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 444 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2361111) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CG PROMOSTAR est expirée depuis le 20 mars 2018.

C.G. PROMO STAR a également déposé les autres marques suivantes : VIDSTAR , VORDSTAR , SWINSTAR


C.G. PROMO STAR Société par actions simplifiée - Rue Evariste Gallois, Parc de la Bouvre,44340 BOUGUENAIS (dossier no 2361111) - 44340 - France - SIREN 343444832


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2361111) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17

Inscription le 26 mars 2008 - Changement de nature juridique n°471335 - Publication au BOPI 2008-03-26

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2008 n°2361111 - Publication au BOPI 2008-01-18

Inscription le 10 avril 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°472072 - Publication au BOPI 2008-04-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Inscription le 30 novembre 2009 - Changement de nature juridique n°510862 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Produits pour la purification de l'eau, pour l'entretien de l'eau tels que floculents, détartrants, détergents, traitements à base de chlore. Raccords de tuyaux métalliques, enrouleurs manuels de couverture de piscine métalliques, piscines (constructions métalliques). Pompes immergées, pompes à vide, relais de démarrage de pompes à eau, cartouches pour machines à filtrer, enrouleurs automatiques pour couverture de piscine, matériel de pompage. Programmateurs électroniques pour centrales d'arrosage, pluviomètres, électrovannes. Appareils à filtrer l'eau, filtres à sable, adoucisseurs d'eau. Tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux non métalliques, tuyères automatiques d'arrosage en matières plastiques, buses adaptables aux tuyères d'arrosage en matières plastiques. Instruments d'arrosage tels que pistolets, turbines, arroseurs canons, arroseurs statiques, arroseurs rotatifs, arroseurs oscillants, matériel d'arrosage, accessoires d'entretien manuel de piscine, à savoir brosses. Bassins et piscines (articles de jeu ou de sport). Services de conseils en matière de choix de matériel de pompage, d'arrosage et de piscine, à l'exception des conseils en rapport avec le suivi des affaires administratives, publicitaires et commerciales.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.