C.G.P. (COMPAGNIE GENERALE DES PAPIERS) (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1603579
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2000
Présentation de la marque NOVAPACK
Déposée le 20 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) C.G.P. (COMPAGNIE GENERALE DES PAPIERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVAPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.G.P. (COMPAGNIE GENERALE DES PAPIERS domicilié(e) 100 rue Petit, 75019 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY Cie - France.
La marque NOVAPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.G.P. (COMPAGNIE GENERALE DES PAPIERS) (Société Anonyme) - 100 rue Petit, 75019 PARIS - France
CABINET NONY Cie - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53
Produits d'emballage de toutes espèces et, notamment, papiers, cartons, plastiques et dérivés, verre et métal
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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