Déposée le 11 août 2003 par l'association loi 1901 C.G.O.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESCALE VACANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 C.G.O.S domicilié(e) 101 rue de Tolbiac - 75654 - PARIS cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 682 321 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.G.O.S domicilié(e) 101 rue de Tolbiac - 75654 - PARIS cedex 13 - France.
La marque ESCALE VACANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.G.O.S, Association Loi 1901 - 101 rue de Tolbiac - 75654 - PARIS cedex 13 - France - SIREN 775682321
C.G.O.S - 101 rue de Tolbiac - 75654 - PARIS cedex 13 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2013 n°2532435 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-11
Organisation de voyages, location de véhicules, de bateaux ou de cheveux, réservation pour les voyages, agences de tourisme. Education. Formation, divertissement, activités sportives et culturelles, information en matière de divertissement ou d'éducation, Services de loisirs, Organisation de concours, organisation et conduite de colloques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne. Services de restauration ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs, services hôteliers ; réservation de logements temporaires, exploitation de terrains de camping.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ESCALE VACANCES"
