C.G.N. – CENTRE GROSSISTE NANTAIS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
99770650
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2029
Présentation de la marque DOPPLER
Déposée le 18 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.N. – CENTRE GROSSISTE NANTAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOPPLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.N. – CENTRE GROSSISTE NANTAIS domicilié(e) Boulevard Salvador Allende, Zone Atlantis - 44800 - SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 863 460 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque DOPPLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.G.N. – CENTRE GROSSISTE NANTAIS, Société par actions simplifiée - Boulevard Salvador Allende, Zone Atlantis - 44800 - SAINT HERBLAIN - France - SIREN 343863460
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27
Inscription le 25 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310409 - Publication au BOPI 2000-10-25
Inscription le 13 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°401246 - Publication au BOPI 2004-10-13
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2008 n°2389869 - Publication au BOPI 2008-11-18
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2018 n°2699486 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-30
Tout produit pour cyclomoteur et scooter : Echappement Variateur Poulie Poulie d'embrayage Cylindre Piston Culasse Carter moteur Allumage Clapet d'admission Fourche hydraulique Amortisseur Cadre Bras oscillant Vilebrequin Bielle Pignon Couronne Filtre à air Embrayage Mâchoire d'embrayage Guidons bracelet Ressort variateur Pipe d'admission Correcteur de couple Chaîne prêt à monter Chaîne Boîte à clapet Silencieux d'échappement.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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