Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONTI MOTORS
C.G.N.-CENTRE GROSSISTE NANTAIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3051797
Date de dépôt :
11/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2030
CONTI MOTORS de C.G.N.-CENTRE GROSSISTE NANTAIS

Présentation de la marque CONTI MOTORS

Déposée le 11 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.N.-CENTRE GROSSISTE NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTI MOTORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.N.-CENTRE GROSSISTE NANTAIS domicilié(e) Boulevard Salvador Allende Zone Atlantis, 44800 SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 863 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France.

La marque CONTI MOTORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONTI MOTORS arrivera à expiration en date du 11 septembre 2030.

C.G.N.-CENTRE GROSSISTE NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE SCOOTERS , S STEEV , ATOO , WHEEL YOO , TRENDY , C.G.N , OPTIMIZ , RANGERS , BLACKWAY , DOPPLER


C.G.N.-CENTRE GROSSISTE NANTAIS, Société par actions simplifiée - Boulevard Salvador Allende Zone Atlantis, 44800 SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 343863460


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie - 32 Rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2010 n°2440098 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-10

Inscription le 6 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798750 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2020 n°2763757 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-03

Pots d'échappements, silencieux d'échappements, ressorts. Machines agricoles et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements, poulies et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Variateurs de vitesse centrifuge automatiques, cylindre moteurs, pistons, culasses, segments, joint d'étanchéité divers pour moteurs 2 temps et 4 temps, allumages électroniques, boites à clapets pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), appareils et instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les ufs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ainsi que leurs composants à savoir cylindre moteur, piston culasse, pour moteur 2 temps et 4 temps et rotatif. Embiellages moteurs bielles nues et équipées, carters moteurs, boites à clapet, manchons, pipes d'admission, carburateurs, variateurs centrifuges automatiques et mécaniques, embrayages, plaquettes et machoires de frein. Allumages électroniques, pots d'échappement, silencieux d'échappements.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.