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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.G.L. THERMOFORMAGE
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VERTBOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTBOX
C.G.L. THERMOFORMAGE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1679725
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
05/12/2000

Présentation de la marque VERTBOX

Déposée le 5 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) C.G.L. THERMOFORMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « VERTBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.G.L. THERMOFORMAGE domicilié(e) Z.I. Les Iles, 74370 METZ-TESSY/ANNECY - France.

La marque VERTBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTBOX est expirée depuis le 5 décembre 2000.

C.G.L. THERMOFORMAGE a également déposé les autres marques suivantes : CLIP-BOX , GREENBOX


C.G.L. THERMOFORMAGE, Société Anonyme - Z.I. Les Iles, 74370 METZ-TESSY/ANNECY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir: Emballages et articles d'emballage, conditionnements récipients d'emballage, barquettes, boîtes, caisses, supports, plateaux, conteneurs, coffrets, étuis;films d'emballage ou de conditionnement;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes).Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: Emballages et articles d'emballage, conditionnement, récipients d'emballage, barquettes, boîtes, caisses, supports, plateaux, conteneurs, coffrets, étuis, matériel d'étalage publicitaire, matériel d'étalage pour vitrines, présentoirs boîtes en matières plastiques transparents pour le contitionnement et la présentation. Tous ces produits respectant l'environnement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.