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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.L. PACK SERVICE
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CONSERVPACK
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONSERVPACK
C.G.L. PACK SERVICE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3690406
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2019
CONSERVPACK de C.G.L. PACK SERVICE

Présentation de la marque CONSERVPACK

Déposée le 12 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.L. PACK SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSERVPACK »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.L. PACK SERVICE domicilié(e) Zone Industrielle Les Iles - 74370 - METZ TESSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 023 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSERVPACK est expirée depuis le 12 novembre 2019.

C.G.L. PACK SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : CGL PACK , CLEARSEAL , BLIBOX , PACKBOX , DAILY BOX , CLIPSEAL , ILIKO , TOPBOX , MALIBOX , ECOBILAN 3x3


C.G.L. PACK SERVICE, société par actions simplifiée - Zone Industrielle Les Iles - 74370 - METZ TESSY - France - SIREN 326023330


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Récipients d'emballage en métal ; feuilles métalliques pour l'emballage et l'empaquetage ; fermetures métalliques pour récipients ; fermetures de récipients métalliques. ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en matières plastiques ; barquettes d'emballage en matières plastiques ; conditionnements et conteneurs de conditionnement en matières plastiques ; conteneurs non métalliques ; fermetures non métalliques pour récipients ; fermetures de récipients non métalliques ; récipients de conditionnement en verre.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.