Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPTAIN CORSAIRE
C & G INTERNATIONAL SARL

Numéro de dépôt :
99819927
Date de dépôt :
20/10/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2009

Présentation de la marque CAPTAIN CORSAIRE

Déposée le 20 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C & G INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPTAIN CORSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C & G INTERNATIONAL domicilié(e) 32, RUE LE DANTEC, 35200 RENNES (correction BOPI 2000-10) - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 521 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C & G INTERNATIONAL domicilié(e) (correction BOPI 2000-10) - France.

La marque CAPTAIN CORSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTAIN CORSAIRE est expirée depuis le 20 octobre 2009.

C & G INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Pierre BERLAND , P. BERLAND , FRANITA


C & G INTERNATIONAL SARL - 32, RUE LE DANTEC, 35200 RENNES (correction BOPI 2000-10) - France - SIREN 421521972


C & G INTERNATIONAL - (correction BOPI 2000-10) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Errata - Publication au BOPI 2000-10

Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351208 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351212 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 25 octobre 2002 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°357806 - Publication au BOPI 2002-10-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

- vêtements, chaussures, chapellerie - produits textiles, à savoir : - linge de bain [à l'exception de l'habillement] - linge de lit - linge de maison - linge de table [en matières textiles] - serviettes de toilette [en matières textiles]

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.