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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.I
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Le jardin D'HARMONIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le jardin D'HARMONIE
C.G.I, SAS

Numéro de dépôt :
4353045
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/04/2027
Le jardin D\'HARMONIE de C.G.I

Présentation de la marque Le jardin D'HARMONIE

Déposée le 7 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le jardin D'HARMONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.I domicilié(e) Rue de Kerroc'h - 29510 - LANDREVARZEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 929 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CHEVALLIER & ASSOCIES, Mme THOUIN Aurélie domicilié(e) 5 avenue Clemenceau - 29200 - BREST - France.

La marque Le jardin D'HARMONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353045.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le jardin D'HARMONIE arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.

C.G.I a également déposé les autres marques suivantes : AVI-SERVICES , G LA GROISILLONNE , BREIZH SOUP , BREIZH SNACK , BREIZH AND FISH , Les maîtres traiteurs conserveurs de l'île de Groix , Groix île et nature , LE BRESKELL , L'AVENTURE , DISTRIRAMA


C.G.I, SAS - Rue de Kerroc'h - 29510 - LANDREVARZEC - France - SIREN 433929015


SELARL CHEVALLIER & ASSOCIES, Mme THOUIN Aurélie - 5 avenue Clemenceau - 29200 - BREST - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Plats préparés à base de légumes ; plats semi-préparés et préparés (ou cuisinés) à savoir potages, y compris potages instantanés ; plats à mijoter ; plats préparés lyophilisés ou non à base d'un ou plusieurs des produits suivants : viande, poisson, légumes ; salades gastronomiques à base de légumes ; légumes et légumineuses préparés ; gelées de légumes ; légumes en conserve, séchés et cuits ; légumes surgelés ;

Tourtes aux légumes ; pâtes et plats préparés avec adjonction de légumes ; cakes ; cakes aux légumes ; tartes salés notamment aux légumes ;

Services de restauration ; services de traiteurs.