Déposée le 25 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.G.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BREIZH NOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.G.I domicilié(e) Rue de Kerroch – Bourg - 29510 - LANDREVAREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 929 015 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque BREIZH NOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.G.I., Société A Responsabilité Limitée - Rue de Kerroch – Bourg - 29510 - LANDREVAREZ - France - SIREN 433929015
Cabinet Michel POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Viande, terrine de viande, extraits de viande, conserves de viandes ; poissons, terrines de poissons, produits à tartiner à base de poissons ; soupes notamment de poissons, fumets de poissons, poissons marinés, conserves de poissons ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ VOLAILLE DE BRETAGNE ” et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; plats préparés et cuisinés à base de poissons et/ou viandes et/ou de gibier et/ou de volaille et/ou légumes ; préparations culinaires à base de viande ou poisson ou volaille ou gibier et/ou légumes ; salades à base de viande, poissons, volaille et/ou légumes ; salades de fruits ; crustacés non vivants ; œufs, laits et produits laitiers ; soupes, potages ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires, beurre ; charcuterie, salaisons ; fromages ; extraits d algues à usage alimentaire ; produits à tartiner à base d algues.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines répondant cahier des charges de l'indication géographique protégée “ farine de blé noir de Bretagne ” et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, petits fours salés ; petits fours sucrés ; confiserie ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, algues (condiments), préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, eau de mer (pour la cuisine) ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes, sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, chocolat ou de thé ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson ou volaille ou gibier, ou légumes et féculents ; préparations culinaires à base de poisson, viande, volaille, gibier ou légumes et féculents ; pâtés à la viande, au poisson, à la volaille ou au gibier ; cakes, cakes au riz, cakes aux fruits, cakes salés, cakes aux légumes, cakes à la viande, poisson, volaille ou gibier ; tartes salées ou sucrées ; pains d épices, gaufres, mets à base de farine.
Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés ; animaux vivants, notamment poissons vivants, crustacés vivants, coquillages vivants ; céréales en grains non travaillés ; oeufs de poissons ; fruits et légumes frais ; plats préparés à base de fruits ou de légumes frais.
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