Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREIZH NOZ
C.G.I., Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3724441
Date de dépôt :
25/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2020
BREIZH NOZ de C.G.I

Présentation de la marque BREIZH NOZ

Déposée le 25 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.G.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BREIZH NOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.G.I domicilié(e) Rue de Kerroch – Bourg - 29510 - LANDREVAREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 929 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque BREIZH NOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH NOZ est expirée depuis le 25 mars 2020.

C.G.I a également déposé les autres marques suivantes : AVI-SERVICES , G LA GROISILLONNE , BREIZH SOUP , BREIZH SNACK , BREIZH AND FISH , Les maîtres traiteurs conserveurs de l'île de Groix , Groix île et nature , LE BRESKELL , L'AVENTURE , DISTRIRAMA


C.G.I., Société A Responsabilité Limitée - Rue de Kerroch – Bourg - 29510 - LANDREVAREZ - France - SIREN 433929015


Cabinet Michel POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Viande, terrine de viande, extraits de viande, conserves de viandes ; poissons, terrines de poissons, produits à tartiner à base de poissons ; soupes notamment de poissons, fumets de poissons, poissons marinés, conserves de poissons ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ VOLAILLE DE BRETAGNE ” et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; plats préparés et cuisinés à base de poissons et/ou viandes et/ou de gibier et/ou de volaille et/ou légumes ; préparations culinaires à base de viande ou poisson ou volaille ou gibier et/ou légumes ; salades à base de viande, poissons, volaille et/ou légumes ; salades de fruits ; crustacés non vivants ; œufs, laits et produits laitiers ; soupes, potages ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires, beurre ; charcuterie, salaisons ; fromages ; extraits d algues à usage alimentaire ; produits à tartiner à base d algues.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines répondant cahier des charges de l'indication géographique protégée “ farine de blé noir de Bretagne ” et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, petits fours salés ; petits fours sucrés ; confiserie ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, algues (condiments), préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, eau de mer (pour la cuisine) ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes, sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, chocolat ou de thé ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson ou volaille ou gibier, ou légumes et féculents ; préparations culinaires à base de poisson, viande, volaille, gibier ou légumes et féculents ; pâtés à la viande, au poisson, à la volaille ou au gibier ; cakes, cakes au riz, cakes aux fruits, cakes salés, cakes aux légumes, cakes à la viande, poisson, volaille ou gibier ; tartes salées ou sucrées ; pains d épices, gaufres, mets à base de farine.

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés ; animaux vivants, notamment poissons vivants, crustacés vivants, coquillages vivants ; céréales en grains non travaillés ; oeufs de poissons ; fruits et légumes frais ; plats préparés à base de fruits ou de légumes frais.