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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.I. PACK SERVICE
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Twin2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Twin2
C.G.I. PACK SERVICE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3951607
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2022
Twin2 de C.G.I. PACK SERVICE

Présentation de la marque Twin2

Déposée le 8 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.I. PACK SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Twin2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.I. PACK SERVICE domicilié(e) Zone Industrielle Les Iles - 74370 - METZ TESSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 023 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque Twin2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Twin2 est expirée depuis le 8 octobre 2022.


C.G.I. PACK SERVICE, société par actions simplifiée - Zone Industrielle Les Iles - 74370 - METZ TESSY - France - SIREN 326023330


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 18 février 2013 - Retrait partiel n°595015 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Errata de l'enregistrement - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Récipients d'emballage en métal pour aliments ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage pour aliments ; fermetures métalliques pour contenants pour aliments ; fermetures de récipients métalliques pour aliments.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; emballages et articles d'emballage en papier et en carton ; conditionnements et conteneurs de conditionnement en papier ou en carton ; récipients d'emballage en carton à savoir barquettes, boîtes ; feuilles d'emballage en matières plastiques.

Récipients d'emballage en matières plastiques pour aliments ; boîtes en matières plastiques ; barquettes d'emballage en matières plastiques ; conditionnements et conteneurs de conditionnement en matières plastiques ; conteneurs non métalliques pour aliments ; fermetures non métalliques de contenants pour aliments ; fermetures de récipients non métalliques pour aliments.