Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAUTICA
C.G.H. Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99819475
Date de dépôt :
19/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2009

Présentation de la marque NAUTICA

Déposée le 19 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.G.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAUTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.G.H domicilié(e) Siège social : 38, rue Barberis, 06300 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 379 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Pierre GOLLAIN Avocat S.E.J.E.F. - France.

La marque NAUTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819475.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAUTICA est expirée depuis le 19 octobre 2009.

C.G.H a également déposé les autres marques suivantes : MACAOS UNE NOUVELLE MANIERE DE DEGUSTER VOTRE CAFE! , INDIVIDUAL PROTECTION SYSTEM , LES CHOCOLATS DU MONDE


C.G.H. Société à responsabilité limitée - Siège social : 38, rue Barberis, 06300 NICE - France - SIREN 423379833


Maître Jean-Pierre GOLLAIN Avocat S.E.J.E.F. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Hôtel - restaurant.