Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDIVIDUAL PROTECTION SYSTEM
C.G.H., S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3227533
Date de dépôt :
14/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2013
INDIVIDUAL PROTECTION SYSTEM de C.G.H

Présentation de la marque INDIVIDUAL PROTECTION SYSTEM

Déposée le 14 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.G.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INDIVIDUAL PROTECTION SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.G.H domicilié(e) 4, rue du Port,44260 LAVAU SUR LOIRE - 44260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 125 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.G.H domicilié(e) 4, RUE DU PORT,44260 LAVAU SUR LOIRE - 44260 - France.

La marque INDIVIDUAL PROTECTION SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIVIDUAL PROTECTION SYSTEM est expirée depuis le 14 mai 2013.

C.G.H a également déposé les autres marques suivantes : MACAOS UNE NOUVELLE MANIERE DE DEGUSTER VOTRE CAFE! , LES CHOCOLATS DU MONDE , NAUTICA


C.G.H., S.A.R.L. - 4, rue du Port,44260 LAVAU SUR LOIRE - 44260 - France - SIREN 444125223


C.G.H - 4, RUE DU PORT,44260 LAVAU SUR LOIRE - 44260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Produits de l'imprimerie ; Boîtes en carton ou en papier ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets pour l'emballage en papier, carton ou matières plastiques. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; pâtisserie et confiserie ; biscuiterie ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité en ligne sur un réseau informatique. Diffusion d'annonces publicitaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).