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Marques déposées par l'association loi 1901 C.G.E.P
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Le Francilien du Levant
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Francilien du Levant
C.G.E.P., Association loi 1901, Archives Départementales

Numéro de dépôt :
3632464
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2019
Le Francilien du Levant de C.G.E.P

Présentation de la marque Le Francilien du Levant

Déposée le 23 février 2009 par l'association loi 1901 C.G.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Francilien du Levant »

Le déposant est l'association loi 1901 C.G.E.P domicilié(e) 18 avenue Salvador Allende - 93000 - BOBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.G.E.P., Archives Départementales domicilié(e) 18 avenue Salvador allende - 93000 - BOBIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Francilien du Levant est expirée depuis le 23 février 2019.


C.G.E.P., Association loi 1901, Archives Départementales - 18 avenue Salvador Allende - 93000 - BOBIGNY - France


C.G.E.P., Archives Départementales - 18 avenue Salvador allende - 93000 - BOBIGNY - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Publication de livres.