Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLO-PIZZA
C.G.C.A. SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3350997
Date de dépôt :
23/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2015
CYCLO-PIZZA de C.G.C.A

Présentation de la marque CYCLO-PIZZA

Déposée le 23 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) C.G.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYCLO-PIZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.G.C.A domicilié(e) 1 AVENUE DE LA FOSSE AUX MATS,17300 ROCHEFORT - 17300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 849 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SJVL SOCIETE D'AVOCATS Maître Jean-Pierre GUILLO Avocat domicilié(e) Rue Augustin Fresnel, BP 80017,17182 PERIGNY cedex - 17182 - France.

La marque CYCLO-PIZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLO-PIZZA est expirée depuis le 23 mars 2015.

C.G.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CGCA MICRORESO , AES , AES , RENAISSANCE , AES CONTENTIEUX , CGCA , CYCLO-CASH , TEMPO JOUR , C.G.C.A , CGCA ACI


C.G.C.A. SOCIETE ANONYME - 1 AVENUE DE LA FOSSE AUX MATS,17300 ROCHEFORT - 17300 - France - SIREN 378849798


SJVL SOCIETE D'AVOCATS Maître Jean-Pierre GUILLO Avocat - Rue Augustin Fresnel, BP 80017,17182 PERIGNY cedex - 17182 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

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