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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C G 2 A
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HANDY-CAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDY-CAB
C G 2 A S.A

Numéro de dépôt :
93493167
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2003

Présentation de la marque HANDY-CAB

Déposée le 16 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) C G 2 A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HANDY-CAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C G 2 A domicilié(e) 163 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, 93212 LA PLAINE-ST-DENIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 087 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C G 2 A - France.

La marque HANDY-CAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDY-CAB est expirée depuis le 16 novembre 2003.


C G 2 A S.A - 163 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, 93212 LA PLAINE-ST-DENIS CEDEX - France - SIREN 333087294


C G 2 A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Plate-formes de transport de personnes à mobilité réduite.Transport vertical, horizontal ou incliné.Concerne tous les appareillages dont la propulsion ou la traction est électrique, hydraulique ou pneumatique.Le mouvement peut être transmis par ciseaux, écrou et vis sans fin, pignon, crémaillère, câble(s), vérin hydraulique, pneumatique ou électrique ou tout autre système de transmission.Les composants peuvent être en aluminium métal, inox, bois, verre, polyméthacrilate

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.