Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUNELEC
C.FISCHER SARL

Numéro de dépôt :
3538213
Date de dépôt :
19/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
SUNELEC de C.FISCHER

Présentation de la marque SUNELEC

Déposée le 19 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.FISCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SUNELEC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.FISCHER domicilié(e) 980 CHEMIN DU RETENAOU,06220 VALLAURIS - 06220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 268 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.FISCHER domicilié(e) 980 CHEMIN DU RETENAOU,06220 VALLAURIS - 06220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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C.FISCHER a également déposé les autres marques suivantes : MULTICHAPES , SUNENERGIE


C.FISCHER SARL - 980 CHEMIN DU RETENAOU,06220 VALLAURIS - 06220 - France - SIREN 408268118


C.FISCHER - 980 CHEMIN DU RETENAOU,06220 VALLAURIS - 06220 - France


Inscription le 19 août 2008 - Rejet total n°479791 - Publication au BOPI 2008-08-19

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; Fabrication et installation de systèmes de chauffage et de climatisation à base d'énergie solaire, géothermique ou toute autre énergie renouvelable.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.