Déposée le 17 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.F.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VINELITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.F.V domicilié(e) 12, rue Auber - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 138 718 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque VINELITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.F.V., société par actions simplifiée - 12, rue Auber - 75009 - PARIS - France - SIREN 316138718
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Renouvellement sans limitation le 21 février 2014 n°2551515 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-21
Inscription le 17 mars 2014 - Changement d'adresse n°620503 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres et manuels ; publications périodiques, brochures, prospectus. Vins et spiritueux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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