Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA SELECTION DU SOMMELIER
C.F.V. (Société Anonyme)
C.F.V. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1268187
Date de dépôt :
10/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2004
LA SELECTION DU SOMMELIER de C.F.V

Présentation de la marque LA SELECTION DU SOMMELIER

Déposée le 10 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) C.F.V et la Société Anonyme (SA) C.F.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SELECTION DU SOMMELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) C.F.V domicilié(e) 15, rue des Sablons, 75016 PARIS (dossier no 2029215) - France et la Société Anonyme (SA) C.F.V domicilié(e) 15, rue des Sablons, 75116 PARIS (dossier no 2119795) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque LA SELECTION DU SOMMELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SELECTION DU SOMMELIER est expirée depuis le 10 avril 2004.

C.F.V a également déposé les autres marques suivantes : CLUB FRANCAIS DU VIN , LA SELECTION DES SOMMELIERS , HUBERT DE GOET , ALPHAVIN , VINELITIS , CFV CLUB FRANCAIS DU VIN , LES DOMAINES RESERVES , OENOLIA LE CERCLE DES AMATEURS DE GRANDS VINS , CLUB FRANCAIS DU VIN , CERCLE D'OR CLUB FRANCAIS DU VIN


C.F.V. (Société Anonyme) - 15, rue des Sablons, 75016 PARIS (dossier no 2029215) - France

C.F.V. (Société Anonyme) - 15, rue des Sablons, 75116 PARIS (dossier no 2119795) - France - SIREN 3



Renouvellement sans limitation le 4 février 1994 n°2119795 - Publication au BOPI 1994-02-04

Renouvellement sans limitation n°2029215 - Publication au BOPI 1998-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Inscription le 21 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°50385 - Publication au BOPI 1990-12-21

Inscription le 9 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48517 - Publication au BOPI 1990-10-09

Tire-bouchons, thermomètre à vin, corbeilles à bouteilles;livres, revues, imprimés, journaux, magazines; vins, spiritueux et liqueurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.