Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SELECTION DES SOMMELIERS
C.F.V. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98739074
Date de dépôt :
26/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/06/2008

Présentation de la marque LA SELECTION DES SOMMELIERS

Déposée le 26 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) C.F.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA SELECTION DES SOMMELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.F.V domicilié(e) 15, rue des Sablons, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 138 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque LA SELECTION DES SOMMELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739074.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SELECTION DES SOMMELIERS est expirée depuis le 26 juin 2008.

C.F.V a également déposé les autres marques suivantes : CLUB FRANCAIS DU VIN , HUBERT DE GOET , ALPHAVIN , VINELITIS , CFV CLUB FRANCAIS DU VIN , LES DOMAINES RESERVES , OENOLIA LE CERCLE DES AMATEURS DE GRANDS VINS , CLUB FRANCAIS DU VIN , CERCLE D'OR CLUB FRANCAIS DU VIN , LA SELECTION DU SOMMELIER


C.F.V. (Société Anonyme) - 15, rue des Sablons, 75016 PARIS - France - SIREN 316138718


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Thermomètres à vin, thermomètres de cave. Horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; taste-vin (tasses) en métaux précieux ; flasques en métaux précieux. Livres, revues, imprimés, journaux, catalogues, magazines, cahiers de cave, livres de cave, dictionnaires, cartes des vignobles, emballages en carton ou en papier pour bouteilles. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) et notamment tire-bouchons, bouchons de verre, verres à boire, carafes, corbeilles à bouteille, seaux à glace, seaux à rafraîchir, taste-vin (pipettes et tasses), flasques, mélangeurs manuels (shakers), écouvillons pour nettoyer les récipients. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) et notamment vins, spiritueux et liqueurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.