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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.F.V
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L'ETIQUETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ETIQUETTE
C.F.V., SAS

Numéro de dépôt :
1366610
Date de dépôt :
05/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2026

Présentation de la marque L'ETIQUETTE

Déposée le 5 août 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.F.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ETIQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.F.V domicilié(e) 44 RUE VIVIENNE - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 138 718 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.F.V, CLUB FRANCAIS DU VIN ALBAN domicilié(e) 44 RUE VIVIENNE - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque L'ETIQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ETIQUETTE arrivera à expiration en date du 5 août 2026.

C.F.V a également déposé les autres marques suivantes : CLUB FRANCAIS DU VIN , LA SELECTION DES SOMMELIERS , HUBERT DE GOET , ALPHAVIN , VINELITIS , CFV CLUB FRANCAIS DU VIN , LES DOMAINES RESERVES , OENOLIA LE CERCLE DES AMATEURS DE GRANDS VINS , CLUB FRANCAIS DU VIN , CERCLE D'OR CLUB FRANCAIS DU VIN


C.F.V., SAS - 44 RUE VIVIENNE - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 316138718


C.F.V, CLUB FRANCAIS DU VIN ALBAN - 44 RUE VIVIENNE - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2006 n°2319207 - Publication au BOPI 2006-07-10

Renouvellement sans limitation n°2070599 - Publication au BOPI 1996-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription - Changement d'adresse n°46476 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46476 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2016 n°2624776 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-07-27

Journaux, périodiques, revues :