Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HUBERT DE GOET
C.F.V. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1370721
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2006

Présentation de la marque HUBERT DE GOET

Déposée le 16 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) C.F.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HUBERT DE GOET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.F.V domicilié(e) 15 rue des Sablons, 75116 PARIS (dossier no 2075200) - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 138 718 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2075200) - France.

La marque HUBERT DE GOET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HUBERT DE GOET est expirée depuis le 16 septembre 2006.

C.F.V a également déposé les autres marques suivantes : CLUB FRANCAIS DU VIN , LA SELECTION DES SOMMELIERS , ALPHAVIN , VINELITIS , CFV CLUB FRANCAIS DU VIN , LES DOMAINES RESERVES , OENOLIA LE CERCLE DES AMATEURS DE GRANDS VINS , CLUB FRANCAIS DU VIN , CERCLE D'OR CLUB FRANCAIS DU VIN , LA SELECTION DU SOMMELIER


C.F.V. (société anonyme) - 15 rue des Sablons, 75116 PARIS (dossier no 2075200) - France - SIREN 316138718


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2075200) - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 1996 n°2075200 - Publication au BOPI 1996-09-13

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription le 13 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206084 - Publication au BOPI 1996-09-13

Vins de provenance française à savoir Champagne et tous autres vins mousseux ou non mousseux.