Déposée par voie électronique le 3 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.F.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLUB FRANCAIS DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.F.V domicilié(e) 12 rue Auber - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 138 718 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque CLUB FRANCAIS DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138924.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.F.V., société par actions simplifiée - 12 rue Auber - 75009 - PARIS - France - SIREN 316138718
TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, catalogues, prospectus, brochures, guides d'oenologie, livres de caves ; étiquettes non en tissu ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; posters, affiches ; boîtes en carton ou en papier, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), cartonnages ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de boissons alcooliques, livres, guides d'oenologie, livres de caves, posters, affiches, meubles, cadres, linge de maison, de produits pour le service et la conservation du vin, de produits associés à l'oenologie et à la sommellerie tels que : tire-bouchon, stop-goutte, collier stop-goutte, verseur, décanteur, verre et verrerie, carafe, thermomètre à vin, emballage pour bouteille, bouchon de bouteilles, hygromètre, cave à vins, de caves à vins réfrigérées ou climatisées ; armoires réfrigérées ou climatisées pour la conservation des vins ;
Education ; formation ; formation en oenologie ; dégustation de vins (formation) ; formation pratique (démonstration) ; divertissement ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de musées (présentation, expositions) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; production de spectacles, de films ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo.
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