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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.F.T.E.C. Comptoir Français de Transylvanie pour les Echanges et le Commerce au capital de F 50 000
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CTMU CRISTAL DE TRANSYLVANIE MOLDAVIE ET UKRAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTMU CRISTAL DE TRANSYLVANIE MOLDAVIE ET UKRAINE
C.F.T.E.C. Comptoir Français de Transylvanie pour les Echanges et le Commerce SARL au capital de F 50 000

Numéro de dépôt :
94549269
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2004

Présentation de la marque CTMU CRISTAL DE TRANSYLVANIE MOLDAVIE ET UKRAINE

Déposée le 15 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.F.T.E.C. Comptoir Français de Transylvanie pour les Echanges et le Commerce au capital de F 50 000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CTMU CRISTAL DE TRANSYLVANIE MOLDAVIE ET UKRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.F.T.E.C. Comptoir Français de Transylvanie pour les Echanges et le Commerce au capital de F 50 000 domicilié(e) 35 Rue des Chantiers, 78000 VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 881 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal LEMARIE - France.

La marque CTMU CRISTAL DE TRANSYLVANIE MOLDAVIE ET UKRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTMU CRISTAL DE TRANSYLVANIE MOLDAVIE ET UKRAINE est expirée depuis le 15 décembre 2004.


C.F.T.E.C. Comptoir Français de Transylvanie pour les Echanges et le Commerce SARL au capital de F 50 000 - 35 Rue des Chantiers, 78000 VERSAILLES - France - SIREN 398881441


Pascal LEMARIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) cristal, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, coutellerie, fourchettes et cuillers produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.