Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOTRYSAN
C.F. SPIESS & SOHN GmbH & Co. (société allemande)

Numéro de dépôt :
94513686
Date de dépôt :
31/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2004

Présentation de la marque BOTRYSAN

Déposée le 31 mars 1994 par C.F. SPIESS & SOHN GmbH & Co. (société allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOTRYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est C.F. SPIESS & SOHN GmbH & Co. (société allemande), domicilié(e) Hauptstrasse 4, 67271 KLEINKARLBACH ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque BOTRYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOTRYSAN est expirée depuis le 31 mars 2004.


C.F. SPIESS & SOHN GmbH & Co. (société allemande) - Hauptstrasse 4, 67271 KLEINKARLBACH ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Produit phytosanitaire