C.F.R. EUROPEEN CENTRE DE FORMATION ROUTIERE EUROPEEN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
C.F.R. EUROPEEN CENTRE DE FORMATION ROUTIERE EUROPEEN
C.F.R. Européen Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
97704385
Date de dépôt :
17/11/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque C.F.R. EUROPEEN CENTRE DE FORMATION ROUTIERE EUROPEEN
Déposée le 17 novembre 1997 par l'association loi 1901 C.F.R. Européen
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « C.F.R. EUROPEEN CENTRE DE FORMATION ROUTIERE EUROPEEN »
Le déposant est l'association loi 1901 C.F.R. Européen domicilié(e) 5, Rue Magali, 83120 SAINTE MAXIME - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association C.F.R. Européen M.P. TAVERNIER - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.F.R. Européen Association Loi 1901 - 5, Rue Magali, 83120 SAINTE MAXIME - France
Association C.F.R. Européen M.P. TAVERNIER - France
Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288315 - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1999-10-27
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Papier, carton, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes la papeterie ou le ménage) matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignements (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Publicité; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (prospectus, imprimés) publicité radiophonique et télévisée, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education; formation; toutes formations et recyclages ayant atrait à la Sécurité Routière, la formation professionnelle, la formation en milieu scolaire, la formation Post Permis. Organisation de concours en matière d'éducation et de Sécurité Routière. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, de revues, de films
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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