Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONIPOM
C F P I (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95592707
Date de dépôt :
17/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2005

Présentation de la marque TONIPOM

Déposée le 17 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) C F P I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TONIPOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C F P I domicilié(e) 28 boulevard Camélinat, 92230 GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 029 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque TONIPOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONIPOM est expirée depuis le 17 octobre 2005.

C F P I a également déposé les autres marques suivantes : CFPI , EPOFIX , FRUITEL , DELOX , VERBATEC , GALOX E TREME , TONISTOP , TRICYNOL , FIXMILL , CORODUR


C F P I (Société Anonyme) - 28 boulevard Camélinat, 92230 GENNEVILLIERS - France - SIREN 552029068


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété n°200509 - Publication au BOPI 1996-04-22

Inscription le 11 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332631 - Publication au BOPI 2001-10-11

Inscription le 11 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332630 - Publication au BOPI 2001-10-11

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, I'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; préparations pour la régulation de la croissance des plantes et des fruits