Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUITEL
C F P I, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1348532
Date de dépôt :
28/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2006

Présentation de la marque FRUITEL

Déposée le 28 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) C F P I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C F P I domicilié(e) 28, boulevard Camélinat, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2062228) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 029 068 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2062228) - France.

La marque FRUITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITEL est expirée depuis le 28 mars 2006.

C F P I a également déposé les autres marques suivantes : CFPI , EPOFIX , DELOX , VERBATEC , GALOX E TREME , TONISTOP , TRICYNOL , FIXMILL , CORODUR , EFLUOL


C F P I, (société anonyme) - 28, boulevard Camélinat, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2062228) - France - SIREN 552029068


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2062228) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1996 n°2062228 - Publication au BOPI 1996-01-26

Inscription le 3 août 2004 - Changement de dénomination n°396870 - Publication au BOPI 2004-08-03

Inscription le 4 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303105 - Publication au BOPI 2000-07-04

Inscription le 10 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268393 - Publication au BOPI 1998-12-10

Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201363 - Publication au BOPI 1996-05-23

Produits chimiques destinés a l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;produits phytosanitaires. Produits pour détruire les mauvaises herbes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.