Déposée le 28 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) C F P I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRUITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) C F P I domicilié(e) 28, boulevard Camélinat, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2062228) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 029 068 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2062228) - France.
La marque FRUITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C F P I, (société anonyme) - 28, boulevard Camélinat, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2062228) - France - SIREN 552029068
CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2062228) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1996 n°2062228 - Publication au BOPI 1996-01-26
Inscription le 3 août 2004 - Changement de dénomination n°396870 - Publication au BOPI 2004-08-03
Inscription le 4 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303105 - Publication au BOPI 2000-07-04
Inscription le 10 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268393 - Publication au BOPI 1998-12-10
Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201363 - Publication au BOPI 1996-05-23
Produits chimiques destinés a l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;produits phytosanitaires. Produits pour détruire les mauvaises herbes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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