Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMAT
C.F.M. COMPAGNIE FRANÇAISE DU MEUBLE (Société anonyme), domiciliée Tour Horizon, 52, quai de Dion Bouton, 92806 PUTEAUX.

Numéro de dépôt :
1184228
Date de dépôt :
02/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SIMAT de C.F.M. COMPAGNIE FRANÇAISE DU MEUBLE domiciliée Tour Horizon

Présentation de la marque SIMAT

Déposée le 2 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) C.F.M. COMPAGNIE FRANÇAISE DU MEUBLE domiciliée Tour Horizon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.F.M. COMPAGNIE FRANÇAISE DU MEUBLE domiciliée Tour Horizon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET KESSLER. - France.

La marque SIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SIMAT est expirée depuis le 2 octobre 1991.

C.F.M. COMPAGNIE FRANÇAISE DU MEUBLE domiciliée Tour Horizon a également déposé les autres marques suivantes : LUSSAC , CFM COMPAGNIE FRANCAISE DU MEUBLE , DF , DOMUS , LAFOND


C.F.M. COMPAGNIE FRANÇAISE DU MEUBLE (Société anonyme), domiciliée Tour Horizon, 52, quai de Dion Bouton, 92806 PUTEAUX. - France


CABINET KESSLER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières; articles (non compris dans d'autres classes) en matière plastique et notamment tous éléments mobiliers tels que sièges, lits, canapés, armoires, éléments de rangement, tables, meubles de cuisine, ainsi que tous accessoires associés auxdits éléments mobiliers.