C.F.M. COMPAGNIE FRANÇAISE DU MEUBLE (Société anonyme), domiciliée Tour Horizon, 52, quai de Dion Bouton, 92806 PUTEAUX.
Numéro de dépôt :
1184225
Date de dépôt :
02/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque DOMUS
Déposée le 2 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) C.F.M. COMPAGNIE FRANÇAISE DU MEUBLE domiciliée Tour Horizon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.F.M. COMPAGNIE FRANÇAISE DU MEUBLE domiciliée Tour Horizon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET KESSLER. - France.
La marque DOMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.F.M. COMPAGNIE FRANÇAISE DU MEUBLE (Société anonyme), domiciliée Tour Horizon, 52, quai de Dion Bouton, 92806 PUTEAUX. - France
CABINET KESSLER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11
Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières; articles (non compris dans d'autres classes) en matière plastique et notamment tous éléments mobiliers tels que sièges, lits, canapés, armoires, éléments de rangement, tables, meubles de cuisine, ainsi que tous accessoires associés auxdits éléments mobiliers.
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