Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.F.I
/
SOFTWARE HOUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFTWARE HOUSE
C.F.I. SA

Numéro de dépôt :
1759078
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/03/2001

Présentation de la marque SOFTWARE HOUSE

Déposée le 28 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) C.F.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOFTWARE HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.F.I domicilié(e) 63 bis bd Bessières, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Suzanne PEFFAN - France.

La marque SOFTWARE HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTWARE HOUSE est expirée depuis le 28 mars 2001.

C.F.I a également déposé les autres marques suivantes : ZERO DEFAUT , PORTABLES SOFTS , LE DROIT ENCYCLOPEDIE PRATIQUE ET PERMANENTE , O DEFAUT


C.F.I. SA - 63 bis bd Bessières, 75017 PARIS - France


Madame Suzanne PEFFAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Logiciels Ordinateurs Imprimantes Périphériques Consommables.