Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHYTOGOMMANT
C.F.E.B SISLEY société anonyme

Numéro de dépôt :
92404724
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2012

Présentation de la marque PHYTOGOMMANT

Déposée le 7 février 1992 par la Société Anonyme (SA) C.F.E.B SISLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOGOMMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.F.E.B SISLEY domicilié(e) 16 avenue George V,75008 PARIS (dossier no 2211964) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 772 003 464 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) 14bis rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2211964) - 75782 - France.

La marque PHYTOGOMMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTOGOMMANT est expirée depuis le 7 février 2012.

C.F.E.B SISLEY a également déposé les autres marques suivantes : , EAU D IKAR SISLEY , SISLEY , EAU DE CAMPAGNE SISLEY , PHYTO BLANC , SISLEY , EMULSION ECOLOGIQUE SISLEY , SOIR DE LUNE , MOONKISS , IZIA SISLEY


C.F.E.B SISLEY société anonyme - 16 avenue George V,75008 PARIS (dossier no 2211964) - 75008 - France - SIREN 772003464


SODEMA CONSEILS S.A - 14bis rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2211964) - 75782 - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2001 n°2211964 - Publication au BOPI 2001-12-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Produits vétérinaires, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants