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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.F.E.B. SISLEY
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PHYTODESIGN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHYTODESIGN
C.F.E.B. SISLEY, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3247317
Date de dépôt :
24/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2023
PHYTODESIGN de C.F.E.B. SISLEY

Présentation de la marque PHYTODESIGN

Déposée le 24 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.F.E.B. SISLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTODESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.F.E.B. SISLEY domicilié(e) 16, avenue George V - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 003 464 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque PHYTODESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTODESIGN est expirée depuis le 24 septembre 2023.

C.F.E.B. SISLEY a également déposé les autres marques suivantes : , EAU D IKAR SISLEY , SISLEY , EAU DE CAMPAGNE SISLEY , PHYTO BLANC , SISLEY , EMULSION ECOLOGIQUE SISLEY , SOIR DE LUNE , MOONKISS , IZIA SISLEY


C.F.E.B. SISLEY, société par actions simplifiée - 16, avenue George V - 75008 - PARIS - France - SIREN 722003464


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2013 n°2529840 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-23

Inscription le 23 février 2018 - Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°717473 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23

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